Nous vous invitons à lire attentivement ces conditions générales avant d'utiliser notre site Web. En utilisant le site Web visité, géré et appartenant par Milestone Systems, vous acceptez ces conditions. Si vous ne les acceptez pas, veuillez ne pas utiliser le site. Milestone Systems peut revoir ces conditions à tout moment en mettant cette publication à jour. Ces modifications vous engageront en tant qu'utilisateur. Par conséquent, nous vous invitons à visiter périodiquement ce site Web afin de vérifier les conditions applicables, auxquelles vous êtes lié en tant qu'utilisateur.

Règles spécifiques aux sites basés sur les utilisateurs

Vous trouverez ci-dessous les règles qui s'appliquent à ce que vous et d'autres utilisateurs publiez sur des sites Web fournis par Milestone Systems. Vous avez pour responsabilité de vous assurer de la conformité de vos publications à la loi en vigueur, notamment de contribuer à ne pas violer des droits de tiers tels que le copyright sur les textes et les images.

Création

Quiconque peut s'inscrire en tant qu'utilisateur du site Web visité. En tant qu'utilisateur, vous acceptez d'être responsable de toutes les opérations effectuées sur le site sous votre nom d'utilisateur. En tant que fournisseur, nous nous réservons le droit d'interrompre votre accès utilisateur à tout moment et pour toute raison.

Contenu généré par l'utilisateur

Les utilisateurs sont responsables de toutes les nouvelles et images, de tous les commentaires ou autres contenus qu'ils chargent vers le site Web visité. En chargeant des contenus, vous acceptez d'exonérer le fournisseur de toute responsabilité, quelle qu'en soit la nature, qui serait liée à ces contenus.

Ni censure ni édition

En raison de la grande quantité de contenus publiés, il nous est impossible, en tant que fournisseur, de contrôler toutes les activités. Nous ne pouvons pas vérifier les contenus fournis par les utilisateurs, et nous n'en sommes pas responsables. De plus, en tant qu'utilisateur, vous pourriez être exposé à des contenus que vous jugez erronés ou répréhensibles. Vous reconnaissez que, en tant que fournisseur, nous n'avons pas pré-approuvé les contenus des utilisateurs et que nous avons le droit, sans autre justification, de supprimer tous les contenus publiés sur le site Web visité s'ils sont en conflit avec l'esprit des conditions ci-dessus.

Transfert de droits

En chargeant des contenus vers le site Web visité, vous acceptez que :

• vous avez tous les droits nécessaires pour le matériel fourni et le droit de l'utiliser tel que décrit dans ces conditions ;
• toutes les informations fournies sont vraies, exactes, actuelles et complètes, et qu'elles ne violent pas les présentes conditions ;
• la publication des contenus ne nuira à aucun individu ou groupe.

Toutes les informations et tout le matériel chargés vers le site Web visité pourront être utilisés gratuitement par Milestone Systems. En tant que fournisseur, Milestone Systems et ses partenaires, sans demander votre autorisation, peut se référer à et/ou mentionner vos contenus sur ses supports, à travers ses titres et sous d'autres formats. Milestone Systems et ses sociétés ont le droit d'utiliser à toute fin tout ce que vous transmettez. Milestone Systems pourrait aussi utiliser à toute fin les idées, les concepts, les techniques et le savoir-faire contenus dans ce que vous transmettez au site. À savoir, entre autres, le développement, la fabrication et la commercialisation de produits à l'aide de ces informations. De plus, toute communication ou tout matériel transmis au site par e-mail ou autre - tels que données, commentaires, questions, suggestions ou similaires - ne seront pas traités comme confidentiels ou propriétaires.

Règles concernant les contenus

Vous acceptez que vous ne pourrez jamais charger, envoyer par e-mail ou fournir autrement des contenus :

• illégaux, nuisibles, menaçants, violents, diffamatoires, calomnieux, obscènes, violant l'intimité d'autrui ou nuisant d'une manière ou d'une autre aux mineurs ;
• blessants, humiliants, intimidants ou haineux envers un ou plusieurs individus sur la base de leur religion, sexe, orientation sexuelle, race, origine ethnique, âge ou handicap en prétendant qu'ils ne sont pas de vous ou qui indiquent à tort ou impliquent votre relation avec un autre individu ou groupe, contenus qui comprennent des informations personnelles ou d'identification sur une autre personne sans son autorisation explicite ;
• faux, trompeurs et/ou frauduleux ou constituant une tentative sous de faux prétextes d'attirer des lecteurs vers d'autres sites Web ;
• violant un brevet, une marque, un secret de fabrication, un copyright ou tout autre droit que vous n'êtes pas légalement ou contractuellement autorisé à publier ;
• constituant ou contenant de la publicité ou autre matériel de marketing, notamment l'indication aux utilisateurs de liens vers d'autres services Web, courrier indésirable, lettres en chaîne, systèmes pyramidaux ou publicité non sollicitée ;
• constituant ou contenant toute forme de publicité ou de sollicitation si le contenu publié sur le site Web visité n'est pas prévu à cette seule fin ou si le contenu est envoyé par e-mail à des utilisateurs du site Web visité qui ne souhaitent pas être contactés pour d'autres services, produits ou intérêts commerciaux et contenant des liens vers des services commerciaux ou des sites Web où cela n'est pas expressément autorisé ;
• faisant de la publicité pour tout service illégal ou pour tout produit interdit à la vente par la loi ;
• contenant des virus ou autres codes, fichiers ou programmes conçus pour interrompre, détruire ou limiter l'utilisation des logiciels ou du matériel informatique ou des équipements de télécommunication ;
• contenant une quantité excessive de messages avec l'intention de perturber le flux de communication normal sur le site Web visité ou empêchant d'une autre manière les autres utilisateurs d'utiliser ce service Web ou fournissant des adresses e-mail trompeuses, des faux titres ou autres manipulations similaires afin de dissimuler la véritable origine des contenus.

Vous acceptez également de NE PAS :

• contacter quiconque ne l'a pas demandé ;
• poursuivre ou déranger d'une autre manière un autre utilisateur ;
• collecter les informations personnelles d'autrui à des fins commerciales ou illégales ;
• utiliser des méthodes automatisées, notamment scripts, robots d'indexation, outils d'exploration de données ou similaires, afin de télécharger des données depuis le site Web visité ou de charger des données vers le site Web visité ;
• charger des contenus non pertinents, répéter le chargement de contenus identiques ou semblables ou, d'une autre manière, surcharger notre infrastructure de quantités déraisonnables ou disproportionnées de données ;
• tenter d'accéder sans autorisation à notre système ou à notre réseau ou de participer à une quelconque activité cherchant à perturber, altérer ou éprouver nos services.

Protection par copyright

Vous devriez partir du principe que, sauf indication contraire, tout ce que vous voyez ou lisez sur le site Web visité est protégé par copyright. Le contenu de ce site Web peut être utilisé à ces conditions. Milestone Systems n'est pas responsable du contenu ou de la disponibilité de sites Web vers lesquels le site Web visité crée un lien ou auxquels il se réfère. Cela s'applique aussi aux publicités. Les images et les textes appartiennent à Milestone Systems ou sont utilisés avec une autorisation. Sauf indication expresse contraire, vous ne pouvez pas utiliser ces images. Toute utilisation non autorisée d'images et de textes est susceptible de violer les lois sur le copyright.

Aucune garantie du contenu

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Utilisation du site Web à vos risques et périls

Vous utilisez le site Web visité à vos risques et périls. Ni Milestone Systems ni d'autres personnes impliquées dans la création, la production ou la publication de ce site Web ne sont responsables de dommages directs, indirects, accessoires ou collatéraux dus à votre accès ou utilisation de ce site Web. Milestone Systems ne sera responsable d'aucun dommage dû à votre accès ou utilisation de ce site Web. Milestone Systems n'est pas responsable de dommages ou de virus susceptibles d'infecter votre matériel informatique ou autre bien en raison de votre accès ou utilisation du site Web, et elle n'assume aucune responsabilité à cet égard. Cela s'applique aussi à votre téléchargement depuis le site Web de textes, d'images, de documents, de données, de vidéos ou de sons.

Droit exclusif sur les logos et les marques

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Dernière mise à jour : 19 décembre 2013